Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVERTUS
Radu-Mugurel BALTAG

Numéro de dépôt :
3367747
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/06/2015
BIOVERTUS de Radu-Mugurel BALTAG

Présentation de la marque BIOVERTUS

Déposée le 29 juin 2005 par Radu-Mugurel BALTAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BIOVERTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est Radu-Mugurel BALTAG domicilié(e) 1174 Chemin des Terriers,83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - 83470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Radu-Mugurel BALTAG domicilié(e) 1174 Chemin des Terriers,83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - 83470 - France.

La marque BIOVERTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVERTUS est expirée depuis le 29 juin 2015.

Radu-Mugurel BALTAG a également déposé les autres marques suivantes : INFINITE ENERGY SOLUTIONS


Radu-Mugurel BALTAG - 1174 Chemin des Terriers,83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - 83470 - France


Radu-Mugurel BALTAG - 1174 Chemin des Terriers,83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - 83470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.